Pourquoi et comment l'artisan doit-il protéger ses créations ?

Pourquoi et comment l'artisan doit-il protéger ses créations ?

S’il n’est malheureusement pas possible de protéger un concept ou une idée, divers moyens permettent à un artisan de conserver l’exclusivité de ses procédés de fabrication, du design de ses créations ou encore de l’identité de son entreprise. C’est l’objet d’un atelier webinaire organisé par la CMA de la Moselle et l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Rendez-vous le mardi 26 septembre à 11 h.

Finances publiques : les quitus fiscaux évoluent en Moselle

Entreprises. Le quitus fiscal permet d'attester qu’un véhicule est en situation régulière au regard de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), lorsque ce véhicule est acheté dans un pays membre de l’Union européenne autre que la France. Le quitus fiscal doit être demandé à la suite de la livraison du…

Nos TPE/PME locales, actrices d'une écologie raisonnée et de temps long...

Gazettescope. Nos entreprises passent au vert. Dans cette nécessité de faire vivre pleinement la transition écologique et énergétique, les plans et actions publiques pour accélérer cette mutation des entreprises se multiplient : Accord de Paris, Plan d’accélération de la transition écologique des…

Être entrepreneur à moins de 30 ans…

Entreprises. L’Urssaf Lorraine, de par ses missions, est un acteur engagé dans l’accompagnement des jeunes créateurs. Elle dispose aussi, en tant qu’organisme collecteur des cotisations sociales, de données statistiques sur l’activité des jeunes en tant que salariés du secteur privé, indépendants…

La 12e Journée Solidarité et Logement passe par Metz

Initiative . À propos de la Fondation Onet La Fondation Onet met en œuvre des actions concrètes en faveur des personnes en situation de précarité pour améliorer leur habitat, leur donner accès à l’hygiène et à l’aide alimentaire dans le but de les aider à retrouver une vie sociale. Depuis 2010…

L'état de catastrophe naturelle reconnue en Moselle

Territoires. Les 69 communes concernées en Moselle :  Adaincourt Amnéville Argancy Avricourt Barst Basse-Ham Bioncourt Bouzonville Brettnach Buhl-Lorraine Chanville Château-Rouge Châtel-Saint-Germain Chérisey Chesny Chieulles Coin-sur-Seille Corny-sur-Moselle Coume Craincourt Delme Distroff Do…